Le coin des Nouveaux ⇒ Vapoter à l'hôtel

[PatrickS]

Bonjour,

Quelques jours à l'hôpital et aucun problème.
Mon voisin de chambre (non fumeur) trouvait les odeurs agréables (un liquide fruits rouges et l'autre cannelle).
Je suis entre 11 et 13 W en MTL.
De plus, aucune infirmière ne pas dit que c'était interdit.

Patrick

[Goldos]

A contrario, l’interdiction ne concerne pas les « locaux qui accueillent du public ». Ainsi, les restaurants et les bars, mais aussi les stades, les hôtels et tout autre lieu qui accueille du public comme les administrations ou les hôpitaux, ne sont pas concernés par cette interdiction. Toutefois, le règlement intérieur des locaux ou un arrêté municipal peut s’opposer au vapotage dans ces lieux non-encadrés par le décret.

[PatrickS]

Bonjour,

A la médecine du travail, dans la salle d'attente, il y a un gros panneau avec: interdit de fumer et de vapoter.

Il y a aussi un panneau indiquant qu'il est interdit d'utiliser son téléphone portable et au moins deux personnes s'en servaient.

Patrick

[Goldos]

gros panneau avec: interdit de fumer et de vapoter.

Si tu parles de ce genre de panneau, ils sont légaux dans une entreprise mais illégaux dès qu'il s'agit de lieux recevant du public.

Le décret n° 2017-633 précise bien Art. R. 3513-2... ...dans les lieux de travail fermés et couverts à usage collectif... ...à l'exception des locaux qui accueillent du public.

[Emirius]

[Goldos]

En regardant bien la page web du site où est vendu ce panneau:



Je le juge critiquable au fait que c'est un condensé de deux articles:
Décret 2006... ...fixant l'interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif.
et décret 2017... ...fixant l'interdiction de vapoter dans certains lieux affectés à un usage collectif.

Vous remarquerez la présence du mot "certains" dans le cas de la vapote.

D'ailleurs le site précise aussi:
Obligatoire en direction des Salariés : depuis le 1/10/2017 et l'entrée en vigueur du décret du 25/04/2017, l'interdiction de vapoter est effective et l'affichage obligatoire dans tous les lieux de travail couverts, fermés et collectifs (cuisine, vestiaires, salle de repos, bureaux communs, etc...). Dans ces lieux, la pose du panneau est obligatoire.

Obligatoire ou non en direction de la Clientèle : la loi n'interdit pas de facto le vapotage dans les salles accueillant la clientèle sauf si l'interdiction de vapoter est prononcée par arrêté municipal ou édictée dans le règlement intérieur de votre établissement.

Où Obligatoire, Clientèle,
et Obligatoire ou non, Clientèle, sauf si, arrêté municipal, règlement intérieur, uniquement sont en caractères gras.


Évidement, il faut faire concis pour condenser un texte de Loi qui tient sur plusieurs pages sur un seul petit panneau, mais c'est justement l'imprécision de ce panneau qui crée l'ambiguïté dans la compréhension.

[Goldos]

Grosse erreur dans mon post ci-dessus:

Où Obligatoire, Salariés ,
et Obligatoire ou non, Clientèle, sauf si, arrêté municipal, règlement intérieur, uniquement sont en caractères gras.

Il est interdit de vapoter pour le serveur ou la femme de chambre qui sont salariés, mais le client lui a le droit de vapoter.

Bizarre, bizarre, je vous assure que vous avez dit bizarre !

[Pantois]

...
De plus, aucune infirmière ne pas dit que c'était interdit.

Patrick

En fait ce que tu nous dit, c'est qu'elles n'ont pas pipée?

[nanucq]

Tant que tu ne parles pas de son drip tip....

[Pantois]

Je ne me le permettrais pas. Mais un drip, c'est plus petit qu'un truc genre Zénith, non?