Règlement du forumRèglement du Forum (Charte de bonne conduite)

Le règlement spécifique de notre forum sur la Cigarette Electronique. A lire impérativement. Merci.
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[Modération]
Staff Ebène
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Règlement du Forum (Charte de bonne conduite)

Messagepar [Modération] » mar. 26 août 2008, 10:47

Charte de bonne conduite sur le forum-ecigarette :

Ce forum est un forum privé . Il est destiné avant tout aux utilisateurs ou futurs utilisateurs de e-cigarette qui souhaiteraient se renseigner ou faire part de leur expérience sur l'utilisation de la e-cigarette. A ce titre il ne constitue pas une aire de jeux qui viendrait alourdir les "topics" ou "posts" qui se veulent avant tout informatifs, même si la bonne humeur reste la règle.

N'étant pas légalement une association de consommateurs, le Forum n'est pas le lieu adéquat pour le règlement de conflits entre vendeurs et clients qui doivent l'être par le biais des moyens habituels (téléphone, mails, courriers...). Toute tentative d'utiliser le forum pour régler des contentieux du domaine privé sera sanctionnée.
En cas de litige, qui ne trouve pas solution, avec un revendeur, plutôt que de tenir des propos qui pourraient être considérés comme diffamatoires et nuire au forum en cas de procès, nous vous invitons à contacter la DGCCRF via la fiche de contact suivante : http://www.economie.gouv.fr/dgccrf/contacts (ou lien direct : http://www2.economie.gouv.fr/services/c ... theme1=347)

Il est important de souligner que les forums en France ne sont pas des espaces de non droit et que leurs administrateurs, tout comme les auteurs de posts sont responsables des propos tenus.

Les propos tenus par les usagers du forum-ecigarette sont l'expression de la pensée de leurs auteurs respectifs. forum-ecigarette com ne saurait être tenu pour responsable au delà de ce qui est prévu par la Loi et ne peut garantir l'exactitude des propos présentés par des utilisateurs.


Les principales règles à respecter :

1)- Les propos injurieux, xénophobes, racistes, antisémites, haineux et tout autre intolérance ou discrimination de race, sexe , âge, origine, sont conformément à la Loi, interdits sur ce forum.

2)-La courtoisie dans les échanges est la règle de base. Les posts ne devront pas contenir de propos manquant de respect, d'insultes ou même de simples propos désobligeants vis à vis d'un ou plusieurs utilisateurs ainsi qu'à l'égard du staff (administrateur, modérateurs) du forum.

3)- Pas d'incitation à la consommation de produits illicites ou entraînant une dépendance (drogues, alcool...)

4)- Pas de propos diffamatoires à l’égard de personnes ou de sociétés.

5)- La reproduction de correspondances ou mails échangés avec des sociétés n'est pas autorisée sauf accord préalable de l'auteur du courrier reproduit.

6)- Le respect de la dignité humaine : cela implique la protection de la vie humaine et le rejet de toute forme de discrimination en raison des opinions, de l’origine, des appartenances ethnique, sociale, religieuse, politique ou syndicale, du sexe, de l'état de santé ou d'un handicap de la personne visée.

7)- L'humour est souhaité, mais il ne faut pas qu'il devienne l'objectif principal du post ou détourne celui-ci de son sujet initial.

8)- Ce forum ne saurait être le lieu d'expression politique ou religieuse.


-Sauf autorisation préalable, la publicité, sous toutes ses formes n'est pas autorisée sur le forum. Seuls sont tolérés les liens (lorsqu'ils présentent un caractère informatif) vers des sites dont la marque figure dans "le coin des marques" ou vers des articles de sites tiers non commerciaux et pouvant apporter une information sur les diverses questions liées à l'e-cigarette.

Certaines rubriques sont soumises à des consignes spécifiques, celles-ci sont indiquées dans le cadre rose présent au dessus de la liste des topics.

En cas de non respect de ces consignes, le staff aura recours à des avertissements et des sanctions pourront être prises (privation de mp, membre dont les posts sont soumis à modération...). La délivrance du 2éme avertissement entraîne le ban du forum. Il n'y aura pas d'effet rétroactif, ces mesures prendront effet à la date de publication de cette charte. Il n'y aura pas non plus de remise à zéro des compteurs pour les membres déjà avertis.
Toute demande de suppression de compte est définitive. Aucune nouvelle création de compte ne sera autorisée, même sous un autre pseudo ou un autre statut, pour les personnes ayant demandé la suppression de leur compte.
Les multi-comptes sont interdits et entraîneront un ban des 2 comptes.

Par ailleurs, le forum prendra l’ensemble des initiatives de sanctions qui s’imposent afin d’assurer le bon fonctionnement de ce dernier.


Les marques ou distributeurs

Les marques sont cordialement invitées à participer au forum. Elles devront le faire de façon transparente en affichant notamment leur logo comme avatar.
Les nouveaux revendeurs souhaitant participer au forum prendront contact avec l'administrateur, afin de lui communiquer les preuves de leur légalité envers les lois françaises. Cette formalité entrainera la création du compte "vendeur". Des consignes spécifiques aux revendeurs sont applicables sur le forum, elles sont consultables ici : reglement-du-forum-f102/precisions-concernant-les-vendeurs-t3192.html

Les marques devront faire preuve de la plus grande retenue dans le dialogue avec les usagers, la bonne humeur étant de rigueur. Comme il l'est précisé pour les membres, le forum ne saurait être un lieu de règlement des contentieux entre clients et vendeurs, seuls sont acceptés les signalements de problèmes et les solutions proposées.

De même que si les annonces de nouveaux produits ou promotions sont tolérées voir souhaitées, elles ne pourront avoir un caractère outrancier et seront sanctionnées si nécessaire.
Le fait qu'un revendeur dispose de sa rubrique est une mise à disposition gracieuse de la part du forum. La charte s'applique également dans ces rubriques et seul le staff est décisionnaire d'une éventuelle modification dans le contenu des posts.
Aucune critique d'une marque à l'égard d'une autre ne sera tolérée.
Les marques ne peuvent être représentées que par un seul pseudo, sauf pour celles n'ayant pas un distributeur officiel et exclusif en France.


Modération
Le Forum est soumis à une modération. (obligation légale en France)
- En raison de la législation en vigueur et des jugements rendus, les Modérateurs seront particulièrement vigilants sur les propos pouvant être considérés comme "diffamatoires" ( Le régime français de la diffamation, prévu par l’article 29 de la loi du 29 juillet 1881, est extrêmement sévère, il peut y avoir diffamation même si les faits rapportés sont vrais.) .
- Les modérateurs peuvent verrouiller les sujets dont les réponses s'écarteraient trop de la question d'origine.
- Les modérateurs peuvent éditer, déplacer ou supprimer purement et simplement tout ou partie d'un post ou demander à l'expéditeur d'en modifier une partie. Ils ne sont pas tenus de se justifier ni de prévenir l'auteur du post. Dans le cas d'une édition de post modifiant le fond, il est d'usage d'avertir l'auteur.
- Dans le cas d'une faute grave, des sanctions pourront être prises à l'encontre de l'utilisateur, pouvant conduire par exemple à une exclusion momentanée ou définitive des forums, sans préjuger d'éventuelles poursuites judiciaires en passant par le simple avertissement temporaire.

Quelle que soit la décision, sanction, approbation (y compris certaines fois dans les annonces, selon la nature de la vente), celle-ci intervient après délibération du staff, sans obligation de délai pour rendre une réponse, inutile donc de relancer sans cesse. Toute tentative de pression sur le staff sera sanctionnée.

Copyright
Le forum respecte la loi sur le Copyright (droit d’auteur et propriété intellectuelle). Lorsque vous affichez ici un contenu (photo, texte ou autre), vous devez vous assurer que ce contenu est libre de droit ou que sa copie est autorisée par l’auteur. Vous devez également en citer la source, par exemple en affichant le lien qui pointe vers la localisation d’origine. Il convient de s’assurer que le site d’origine ne mentionne pas d’interdiction concernant les liens, copies, téléchargements, distributions non autorisées. Le forum ne saurait être tenu pour responsable d'un contenu publié à tort.
Nous veillons au respect de ces règles. Toutefois, si une irrégularité devait échapper à notre vigilance, nous demandons aux dépositaires du copyright de bien vouloir nous le signaler (par mail à un administrateur) pour que nous puissions intervenir le plus vite possible, en joignant à la demande, le document qui démontre l’existence du copyright.

Les utilisateurs du forum s'engagent à respecter cette charte. Cette charte pourra être modifiée ultérieurement.

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