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sinuso
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Taxe de la douane

Message par sinuso » jeu. 10 déc. 2009, 16:33

Arf oui a force de vouloir commander un chine fallait bien un jour qu'un de mes envois subisse un controle de la douane.

C'etait pour une commande chez heaven gifts d'une valuer de 95$ (il n'ont marqué que 35$ sur le bon de douane)

Le colis est arrivé ce matin avec un gros scotch "douane" dessus et un contre remboursement de 10€. Il ont ouvert l'enveloppe a la barbare au cuter pour verifier ce qu'il y avait dedans et on juste remis un bout de gros scotch dessus.

Alors si je lis les petite lignes du papier de la declaration de la douane, des taxes s'applique a partir du moment ou un envoi qui ne vient pas de l'union europeene a une valeur declaré de plus de 22€. dans ce cas :

les frais se composent :

1) des droits de douane calculé sur la base de la valeur de l'envoi;
2) des frais d'acomplissement des formalité douaniere de 25€ (éxoneré de TVA)
3) de la TVA due a l'importation sur l'envoi. La TVA est calculé sur la valeur en douane de l'envoi, des droits de douane, des frais de l'emballage, des frais de transport et d'assurance ainsi que des formalité douaniere;
4) accises eventuelles;
Les frais de douanes sont a la charge du destinataire.

ATTENTION !!
- Afin d'eviter des frais administratifs trop élevés un Document Administratif Unique (DAU) sera envoyé apres reception de ces frais.
- Lorsque les frais d'acomplissement des formalitées douaniere sont plus élévées que les taxes droit et prélèvement dûs, vous devez payer uniquement un montant forfaitaire de 10€ pour les frais de preésentation au formalité douaniere, ce montant forfaitaire n'est pas soumis a la TVA. dans ce cas il n'y a pas de Document Administratif Unique (DAU)

etc ....

Bref voici comment fonctione la douane en Belgique
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c'est pas vrai j'en ai depensé plus que ca pour la e-cig ;-)

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Hominine
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Re: Taxe de la douane

Message par Hominine » jeu. 10 déc. 2009, 17:31

Pas de chance.... :evil: c'est en effet un des risques de commander en Chine....mais bon, 10€ une fois de temps en temps ce n'est pas trop cher payé !!
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Re: Taxe de la douane

Message par jadounette » jeu. 10 déc. 2009, 18:09

Hello,

j ai eu un colis ouvert par le douane, re-scotché avec un gros scotch rouge marqué DOUANES ,ça fiche les checottes quand tu ouvres ta boite a lettres ,
mais pas de frais.

Sinon frais systematiques si la commande arrive par UPS.
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Re: Taxe de la douane

Message par Darwin » jeu. 10 déc. 2009, 18:15

les douanes Belge seraient-elle plus tatillonne que les douanes Française ? on le dirait bien. tu sembles être le 2ème Belge, en peu de temps, a payer des droits de douane :(
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Re: Taxe de la douane

Message par BuZzz » jeu. 10 déc. 2009, 20:40

illégal :!: :!: :!: :!: :!: + de 22 eur hors union européenne :?: :?: :?: :?: Depuis Décembre 2009 c'est passé a 120eur :evil: :evil: :evil: :evil: :evil: ***[censure auto terme diffamatoire]***

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Re: Taxe de la douane

Message par hidaho » dim. 13 déc. 2009, 01:49

Concernant les douanes Francaises :

J'ai demande une fois des explications sur le calcul des frais de douanes directement, ils m'ont repondu rapidement.

La tva est due pour tout quelque soit le montant
Pour les frais de douanes (hors alcool tabac et parfum), il y a une franchise en dessous de 150€ (montant facture)
Je n'ai aucune idee, si la ecig est actuellement considere par les douanes comme un produit du tabac. Par contre j'ai deja eu plusieurs paquets (3-4) avec le scotch "ouvert par la douane", il n'ont meme pas pris la peine de demander la tva.
A mon avis, les douaniers Francais ont d'autres choses a faire plus importantes que la ecig, et c'est tant mieux pour nous :)



Voici la copie de la reponse :

Monsieur ,

En réponse à votre courriel, je vous informe que lors d'un achat à distance d'un produit en provenance d'un pays extérieur à l'Union Européenne, vous réalisez une opération d'importation. A ce titre, vous êtes redevable d'éventuels droits de douanes et de la TVA.

Je précise que les envois commerciaux vers les particuliers et les envois commerciaux entre professionnels bénéficient de la franchise des droits de douane, si leur valeur ne dépasse pas 150 euros, même s' il s'agit de matériel d'occasion ou si l'opération ne donne pas lieu à paiement.

S'agissant de la TVA, elle est due pour un achat à distance dès le premier euro

Les produits alcooliques, tabacs et produits du tabacs , parfums et eaux de toilette sont exclus de cette franchise et sont soumis à taxation dès le premier euro .

Vous trouverez des renseignements utiles en consultant le site internet de la Douane : http://www.douane.gouv.fr | Espace "Particuliers" | Les informations pratiques | Les achats à distance, envois express et les colis postaux


Vous trouverez ci-après un exemple chiffré qui permet de comprendre le mécanisme de la taxation :

Supposons que :

Le taux du droit de douane soit de 3,2 % et celui de la TVA soit de 19,6%

Valeur déclarée de la marchandise (par le vendeur ) : 300 euros.

Frais de livraison jusqu'à l'entrée dans l'Union européenne ( port ou aéroport d'arrivée en France, par exemple) : 40 euros

Frais de livraison depuis le point d'entrée dans l'UE et jusqu'à votre domicile : 37 euros.

Frais de dossier, livraison, d'assurance... : 56 euros.

Méthode de calcul des droits de douane et de la TVA :
Droit de douane :
Base de calcul (ou « assiette ») : 300 + 40 = 340 euros

Montant du droit de douane : 340 x 3,2 % = 10,90 euros. Selon les règles applicables en matière de comptabilité publique, cette somme est arrondie à l'euro le plus proche, soit 11 euros.

TVA :
Base de calcul (ou « assiette ») : 300 + 40 + 37 + 56 + 11 = 444 euros

Montant de la TVA : 444 x 19,6% = 87,02 euros. Selon le principe déjà cité, cette somme est arrondie à 87 euros.

Total des droits et taxes à payer : 11 + 87 = 98 euros

Dans la très grande majorité des cas, l'entreprise de transport express se charge des formalités de dédouanement. Au moment de la livraison au destinataire, elle recouvre les éventuels droits de douane et la TVA dont elle a fait l'avance ainsi que des honoraires pour ses différentes prestations de service. Ces honoraires sont parfois dénommés « frais de douane », mais ils n'ont pas de lien avec la fiscalité perçue pour le compte du Trésor Public. .


En espérant que ces explications répondent à votre attente, veuillez agréer, Monsieur , l'assurance de ma considération distinguée.
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Re: Taxe de la douane

Message par fandango » dim. 13 déc. 2009, 01:52

Merci !
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Re: Taxe de la douane

Message par Hominine » dim. 13 déc. 2009, 11:09

Très intéressant les explications de la lettre.....on échappe donc régulièrement à cette TVA et normalement, nos droits de douane ne doivent être payé que si on à des produits nicotiné et si on dépasse les 150 €....
Donc pour quelqu'un comme moi,(ou d'autre) qui achète moins de 150,00€ de matos, et qui est toujours en 0mg, si j'achète en Chine, je n'économise que la TVA et c'est .....illégal !!
Pour le calcul de la TVA, ils comptabilise TOUT....c'est un vrai racket ce truc !!
Merci Hidaho de nous avoir éclairé !!
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Re: Taxe de la douane

Message par hidaho » dim. 13 déc. 2009, 14:01

Hominine a écrit :Très intéressant les explications de la lettre.....on échappe donc régulièrement à cette TVA et normalement, nos droits de douane ne doivent être payé que si on à des produits nicotiné et si on dépasse les 150 €....
Donc pour quelqu'un comme moi,(ou d'autre) qui achète moins de 150,00€ de matos, et qui est toujours en 0mg, si j'achète en Chine, je n'économise que la TVA et c'est .....illégal !!
Pour le calcul de la TVA, ils comptabilise TOUT....c'est un vrai racket ce truc !!
Merci Hidaho de nous avoir éclairé !!
Ce n'est pas excatement ca :)

La franchise (pas de frais de douanes) en dessous de 150€ pour un achat commercial, s'applique a tout les produits SAUF alcool parfum et tabac.

Pour les produits du tabac, la franchise est ainsi :
Tabacs et cigarettes (franchises douanières applicables)Produits et marchandises Quantités
Cigarettes------------50 pièces
ou
cigarillos--------------25 pièces
ou
cigares----------------10 pièces
ou
tabacs à fumer-------50 grammes

Evidement l'ecig ou l'eliquide n'existe pas dans ce tableau :)

Par contre tu as raison, normalement comme toutes importations, la TVA est due sur la marchandise et les frais de port.
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Re: Taxe de la douane

Message par Hominine » dim. 13 déc. 2009, 15:59

Je suis d'accord avec toi....je me considère simplement en dehors du marché du tabac.....nos vapoteuses relèvent du marché de l'électronique et mes e-liquide en 0mg, du marché des produits de consommation courante, de la confiserie, des arômes, de ce qu'ils veulent, mais pas du tabac.....
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