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Légalité importation E-liquide Belgique / Douane

Discussions générales sur la cigarette électronique

Légalité importation E-liquide Belgique / Douane

Messagepar pychofox » Mar 12 Jan 2010, 22:51

Bonjour,
Je me pose une question : est-ce légal d'importer du e-liquide contenant de la nicotine en Belgique, depuis la Chine.

Je m'explique : j'ai passé une commande de e-cigrettes fin novembre pour faire des cadeaux de fin d'année. En effet, je fais pas mal d'envieux autour de moi depuis que je possède la mienne.
Mon colis a mis une semaine pour arriver à Bruxelles le 7 décembre.
Depuis lors, il est coincé à la douane. J'ai reçu un document à remplir et auquel il faut joindre une preuve de paiement pour payer le dédouanement et la TVA. (31/12)Jusque là, rien d'anormal.
J'ai donc faxé les documents et téléphoné le lendemain pour vérifier la réception du fax.

La personne très "aimable" que j'ai eue au bout du fil me demande ce que contient mon colis. Je lui réponds naïvement "des cigarettes électroniques". Silence ... Puis celle-ci m'annonce que l'importation de produits contenant de la nicotine est interdite et que mon colis risque d'être saisi par la douane après contrôle.

J'ai depuis lors téléphoné pas mal de fois pour avoir des informations, mais il semble impossible d'avoir quelqu'un de compétant en ligne. J'ai cherché des heures sur le ne pour des infos sur la législation belge en matière de e-cig mais je n'ai rien trouvé.

Si une âme charitable ayant des connaissances dans ce domaine voulait bien me donner quelques informations, ça serait vraiment sympa. Merci.
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Re: Légalité importation E-liquide Belgique / Douane

Messagepar Luluvalentine » Mer 13 Jan 2010, 00:31

Tu devrais faire un mp à Sinuso, il est belge et il a bien étudié le problème.

De ce qu'il m'a expliqué concernant la belgique, en effet, ils ont interdit les produits à base de nicotine (sauf le 0 nicotine), mais pas les cigarettes electroniques en elle-memes. D'un autre coté, il y a une grosse société Sedanza qui , on dirait, a bien planté ses jalons sur la belgique.

Donc, il aurait mieux valu dire que c'etait du matériel electronique, et du parfum à bougie par exemple... Je sais, c'est pas bien de mentir, mais bon, en Belgique, c'est interdit et voilà tout !
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Re: Légalité importation E-liquide Belgique / Douane

Messagepar iMODiRiS » Mer 13 Jan 2010, 01:03

Buzz, eclipse, ... On a plusieurs belges sur le fofo qui pourront surement te renseigner
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Re: Légalité importation E-liquide Belgique / Douane

Messagepar Eclipse » Mer 13 Jan 2010, 07:26

L'importation de produits à base de nicotine est effectivement interdite. La société Sedanza en a d'ailleurs fait les frais puisqu'ils ne redistribuent plus que du produit sans nicotine (en Belgique).
Il semble que les produits à base de nicotine ne peuvent être redistribués que par les pharmacies. Je n'ai pas cherché les textes à ce sujet mais c'est ce que Sedanza m'a dit.

Je suis déjà passé par la même situation que toi il y a quelques mois. Lorsque la douane m'a téléphoné pour me demandé ce qu'il y avait dans le colis et si c'était à titre privé ou professionnel, je leur est répondu qu'il contenait du matériel électronique et des arômes pour inhalateur et que c'était à titre privé. Ils m'ont même demandé de confirmé cela par fax. Le colis est passé avec de la chance et depuis je n'ai pas renouvelé mes achats de la même manière. Je commande le matériel à part et je me fais livrer le liquide en France. :mrgreen:

Evidement, tous les colis ne sont pas contrôlés, beaucoup arrivent à passer mais le risque de se le faire confisqué est bien là. Un facteur m'a confié un jour que les douaniers savent très bien quels sont les colis à contrôler et ceux qui proviennent de chine sont régulièrement mis de coté.
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Re: Légalité importation E-liquide Belgique / Douane

Messagepar sinuso » Mer 13 Jan 2010, 21:24

Me voila !

En belgique il n'y a pas encore de loi a propos de la vente de nocotine liquide, ils ne savent pas encore si il vont le vendre comme produit alimentaire donc disponible partout et importable sans trop de probleme ou alors comme produit reservé au pharmacie et de ce fait TAXABLE par l'etat (en plus des frais de douanes). Mais vu la lenteur des administration Belge c'est pas pres d'evoluer C'est donc au bon vouloir des douanier, il faut savoir que la plupart du temps il boque les colis contenant des liquides avec nicotine.

De plus il est interessant de savoir qu'en belgique tout les colis qui viennent de Chine sont controlé sans exception. j'ai commandé une fois un liquide en chine et par chance il est passé a la douane et y est resorti sans probleme (fait exceptionel).

Certain vendeur en Chine indique sur la declaration de douane "liquide de parfum pour bougie" dans ce cas la en general ca passe.

Pour ton colis je sais pas trop comment ca va ce passermais si tu peux me tenir au courrant ca m'interesse.

Sinon pour les liquides il est mieux de les commander en europe. Grace a la libre circulation des marchandises en europe il n'y a pas de controle (ou une fois sur 1 000 000 de colis et encore quand ya des doutes que ce soit des stupefiants ou des contrefacons). Tu peux donc par exemple commander en France pour te faire livrer en Belgique sans probleme.

Sinon pour te faire livrer uniquement du materiel depuis la chine sans probleme tu payeras juste quelques frais de douanes mais pour ca je t'invite a aller voir un des mes autres post http://www.forum-ecigarette.com/discussions-generales-f7/taxe-de-la-douane-t8105.html

Voila si tu veux d'autres info n'hesite pas a me demander.
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c'est pas vrai j'en ai depensé plus que ca pour la e-cig ;-)
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Re: Légalité importation E-liquide Belgique / Douane

Messagepar pychofox » Mer 13 Jan 2010, 22:21

Merci à tous et toutes.

En ce qui concerne les commandes de liquide, j'en ai déjà commandé en France et aux Pays-Bas sans aucun souci (livré en 3-4 jours). Il est à noter que ma précédente commande en Chine contenait elle aussi du liquide ... et est passée comme ... une lettre à la poste :D (à noter que j'ai quand même payé un dédouanement forfaitaire de 10€ - idem que mentionné dans l'article de sinuso - mais pas de coup de cutter barbare ;) )

Ce qui me tracasse le plus, c'est de savoir ce qui se passe en cas de refus de la douane :
- a : mon colis est saisi et détruit ?
- b : Les douaniers saisissent le liquide dans le colis et je reçois le reste ?
- c : le colis est renvoyé à l'expéditeur ?

J'espère que cela se passera comme B ou C ...

J'ai encore contacté la "Customs Agency" de la Poste(DSV) (Les douaniers sont-ils des agents de poste/DSV assermentés ?) aujourd'hui, et là trop fort la réponse : ne téléphonez plus, on vous contactera ! A chacune de mes questions, toujours la même réponse : on vous contactera ...
Merci la poste/DSV.

Sans ironie maintenant, merci à tous pour les infos :)
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Re: Légalité importation E-liquide Belgique / Douane

Messagepar visiteur » Mer 13 Jan 2010, 22:52

- d : les douaniers belges se sont tous mis à l'e-cig et ont des livraisons régulières de matos et de liquides :lol:
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Re: Légalité importation E-liquide Belgique / Douane

Messagepar pychofox » Jeu 14 Jan 2010, 00:16

j'y ai bien pensé ... :D
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Re: Légalité importation E-liquide Belgique / Douane

Messagepar gibou » Jeu 14 Jan 2010, 00:41

e- demander l'annexion de la Belgique francophone à la France... :mrgreen:
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Re: Légalité importation E-liquide Belgique / Douane

Messagepar visiteur » Jeu 14 Jan 2010, 00:55

- f : sortir de l'UE...
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